2016 - Ain
- Saint-Maurice-de-Gourdans : DUP - forage au potable
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00200
- Messimy-sur-Saone : Révision PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00127
- Mogneneins : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une DUP relative au projet d’aménagement d’un carrefour entre les routes départementales RD933 et 75D.
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00175
- Beauregard : élaboration du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00163
- Biziat : élaboration du PLU
Dossier n°F08416U0370
- Saint-Didier-de-Formans : élaboration du PLU
Dossier n°F08416U0340
- Mantenay-Montlin : élaboration de la carte communale
Dossier n°F08416U0317
- Sault-Brénaz : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0312