2015 - Savoie
- Cevins, Saint-Paul-sur-Isère, Rognaix : Révision du schéma général d’assanissement
Dossier n° F08215PP0292
- Montgirod : Modification du zonage d’assanissement
Dossier n° F08215PP0267
- Modane : révision partielle n°2 du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
Dossier n° F08215PP0241
- Landry : élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
Dossier n° F08215PP0239
- Saint Martin de Belleville : élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
Dossier n° F08215PP0236
- Tournon, Frontenex et Saint-Vital : PPRi de la Combe de Savoie au droit du ruisseau de Verrens
Dossier n° F08215PP0229
- Plan multi-communal : PPRi de l’Arc médian entre Pontamafrey et Aussois (communes : Aussois, Avrieux, Fourneaux, Le Freney, Hermillon, Modane, Montricher-Albanne, Saint André, Saint Jean de Maurienne, Saint Julien Montdenis, Saint Martin de la Porte, Saint Martin d’Arc, Saint Michel de Maurienne, Orelle, Pontamafrey, Valloire, Villargondran, Villarodin Le Bourget)
Dossier n° F08215PP0228
- La Perrière : plan de prévention des risques naturels (PPRN)
Dossier n° F08214PP0222
- Les-Allues : plan de prévention des risques naturels (PPRN)
Dossier n° F08214PP0221
- Saint-Bon-Tarentaise : plan de prévention des risques naturels (PPRN)
Dossier n° F08214PP0220