2015 - Ain

Publié le 12/11/2014 | Mis à jour le 12/01/2016

Magnieu : révision du PLU
Dossier n°F08215U0270

décision motivée le 23/12/2015 pdf - 112.5 ko

Saint-Didier-de-Formans : Déclaration de projet avec mise en compatibilité du POS (réalisation de logements dans le cadre d’une diversification de l’offre et la création de logements locatifs sociaux)
Dossier n°F08215U0261

décision motivée le 18/11/2015 pdf - 96.6 ko

Béard-Géovreissiat : Déclaration de projet avec mise en compatibilité des documents d’urbanisme (projet d’intérêt général d’extension des carrières Blanc)
Dossier n°F08215U0242

Décision motivée du 18/08/2015 pdf - 74.5 ko

Sault-Brénaz : révision du PLU
Dossier n°F08215U0238

décision motivée le 24/07/2015 pdf - 73.2 ko

Châtillon en Michaille : révision avec examen conjoint du PLU
Dossier n°F08215U0221

décision motivée le 22/06/2015 pdf - 83.4 ko

Ambérieux-en-Bugey : révision du PLU
Dossier n°F08215U0195

décision motivée le 30/04/2015 pdf - 287.5 ko

Artemare : révision du PLU
Dossier n°F08215U0191

décision motivée le 13/04/2015 pdf - 318.2 ko

Saint Nizier le Bouchoux : élaboration du PLU
Dossier n°F08215U0190

décision motivée le 25/03/2015 pdf - 281.4 ko

Châtillon en Michaille : révision avec examen conjoint du PLU
Dossier n°F08215U0186
dossier retiré

Belley : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (îlot Vieille Porte) - Dossier n°F08214U0159

décision motivée le 14/01/2015 pdf - 289.8 ko

décision motivée le 23/12/2015 pdf - 112.5 ko

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