2014 - Savoie
- Le Bois : Déclaration de projet n° 2 portant sur l’intérêt général et la mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08214U0158
- Lanslebourg Mont Cenis : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08214U0154
- Saint-Oyen : Révision de la Carte Communale
Dossier n°F08214U0150
- Lescheraines : Révision allégée du PLU
Dossier n°F08214U0125
- Feissons-sur-Isère : Révision du Pos valant élaboration du PLU
Dossier n°F08214U0118