2014 - Rhône
- Genas : Révision allégée n°1 du PLU
Dossier n°F08214U0156
- Saint-Romain-de-Popey, L’Arbresle, Savigny : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité
Dossier n°F08214U0153
- Saint Marcel l’Éclairé : Élaboration du PLU
Dossier n°F08214U0144
- Pollionnay : Révision allégée avec examen conjoint - aménagement d’équipements sportifs et de loisirs
Dossier n°F08214U0143
- Sainte Consorce : Révision générale du PLU
Dossier n°F08214U0142
- Chessy-les-Mines : Révision du POS et élaboration du PLU
Dossier n°F08214U0139
- Les Haies : Révision générale du PLU
Dossier n°F08214U0138
- Oingt : Révision du PLU
Dossier n°F08214U0136
- Villié-Morgon : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0135
- Morancé : Révision simplifiée du POS en PLU
Dossier n°F08214U0134
- Trèves : Révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08214U0126
- Dareize : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0124
- Marcy : Révision du POS / Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0123
- Chenas : Révision du PLU
Dossier n°F08214U0120
- Montrottier : Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08214U0115
- Savigny : Mise en compatibilité du PLU liée à la déclaration de projet pour la création d’une aire d’accueil pour les gens du voyage au lieu-dit "Grange du Puy", Chemin du Pont Pierron}}}
Dossier n°F08214U0113 - Ronno : Elaboration du PLU, révision du POS }}}
Dossier n°F08214U0111 - Ville-sur-Jarnioux : Révision du POS en PLU
Dossier n°F08214U0105
- Cercié : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0102
- Régnié-Durette : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08214U0104
- Le Perréon : Révision de la Carte communale
Dossier n°F08214U0099
- Brussieu : Élaboration du PLU
Dossier n°F08213U0083
- Blacé : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08213U0081
- Millery : révision du PLU
Dossier n°F08213U007
- Souzy : projet de révision du plan d’occupation des sols pour transformation en PLU (2ème demande)
Dossier n°F08213U0072