2014 - Loire
- Riorges : révision générale du PLU
Dossier n°F08214U0117
décision tacite le 27/07/2014
Dossier n° F08214U0117a
- Notre-Dame-de-Boisset : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08214U0110
- Cellieu : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08214U0109
- Ouches : déclaration de projet et mise encompatibilité du PLU
Dossier n°F08214U0103
- La-Terrasse-sur-Dorlay : révision générale du PLU
Dossier n°F08213U0088
- La Bénisson Dieu : projet de POS pour transformation en PLU (2ème demande)
Dossier n°F08213U0075