2014 - Isère
- Succieu : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0157 : dossier retiré
- Sainte-Blandine : Mise en compatibilité du POS liée à la déclaration de projet pour la construction d’un programme de 10 logements locatifs sociaux et d’une surface d’activité en rez-de-chaussée
Dossier n°F08214U0151
- Saint-Clair-du-Rhône : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS
Dossier n°F08214U0149
- Eybens : Révision du PLU
Dossier n°F08214U0148
- Saint-Geoirs : Élaboration du PLU
Dossier n°F08214U0147
- Eyzin-Pinet : Élaboration du PLU
Dossier n°F08214U0146
- Mont Saint Martin : Révision du POS en PLU
Dossier n°F08214U0141
- La Pierre : Révision du PLU
Dossier n°F08214U0132
- Fontanil-Cornillon : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08214U0129
- La Buissière : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0128
- Le Gua : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0114
- Saint-Jean-le-Vieux : Elaboration du PLU
Dossier n°F08214U0112
- Treffort : déclaration de projet relatif au projet dit « création d’un accès personnes à mobilité réduite à la passerelle himalayenne sur l’Ebron » et emportant modification du plan d’occupation des sols
Dossier n°F08213U0098-2
- Aoste : Mise en compatibilité du POS liée à la déclaration de projet pour la construction d’un nouvel atelier pour l’entreprise AMD
Dossier n°F08214U0110
- Nantes-en-Rattier : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS et concernant la délocalisation de l’EARL du Chenavier
Dossier n°F08214U0108
- Vif : Elaboration partielle du PLU concernant le secteur dit "Pré-Gambu"
Dossier n°F08214U0106
- Treffort : Déclaration de projet - création d’un sentier d’accès à la passerelle de l’Ebron pour personnes à mobilité réduite
Dossier n°F08213U0011 Dossier n°F08214U0098
- Fontanil-Cornillon : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08214U0096
- Saint Sorlin de Morestel : Révision du POS et élaboration du PLU
Dossier n°F08214U0095
- Mont Saint Martin : Révision du POS en PLU
Dossier n°F08213U0085
- Vaulnaveys-le-Bas : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0082
- Charancieu : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0080
- Cessieu : Transformation du POS en PLU
Dossier n°F08213U0079