2014 - Haute-Savoie
- Chene-en-Semine : Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Dossier n°F08214U0119a
- Chene-en-Semine : Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Dossier n°F08214U0119
- Argonay : Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Dossier n°F08214U0097
- Marignier : Révision du PLU
Dossier n°F08213U0091
- Epagny : Révision du POS d’Epagny pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0060
- Poisy : Révision allégée n°1 du PLU
Dossier n°F08213U0071