2013 - Rhône
- Brussieu : Élaboration du PLU
Dossier n°F08213U0083
- Millery : révision du PLU
Dossier n°F08213U0076
- Souzy : projet de révision du plan d’occupation des sols pour transformation en PLU (2ème demande)
Dossier n°F08213U0072
- Lozanne : procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (programme de logements adaptés pour personnes âgées)
Dossier n°F08213U0044
- Sainte Consorce : projet de révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0038
- Saint-Nizier d’Azergues : projet d’élaboration de carte communale
Dossier n°F08213U0006
- Saint-Genis l’Argentière : projet de révision simplifiée du plan local d’urbanisme
Dossier n°F08213U0004
- Souzy : projet de révision du plan d’occupation des sols pour transformation en PLU (1ère demande)
Dossier n°F08213U0014
- Brindas : projet de révision du plan local d’urbanisme
Dossier n°F08213U0022