2013 - Loire
- Changy : Révison de la Carte communale
Dossier n°F08213U0089
- La-Terrasse-sur-Dorlay : révision générale du PLU
Dossier n°F08213U0088
- Saint Martin La Plaine : révision du PLU
Dossier n°F08213U0064
- La Bénisson Dieu : projet de POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0047
- Saint-Denis-de-Cabanne : projet de révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0025
- Dargoire : révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0019