2013 - Isère

Publié le 14/12/2012 | Mis à jour le 18/02/2015

Mont Saint Martin : Révision du POS en PLU
Dossier n°F08213U0085

décison motivée le 17/02/2014 pdf - 1.1 Mio

Montferrat : Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08213U0084

Décision motivée du 31 décembre 2013 pdf - 1 Mio

Vaulnaveys-le-Bas : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0082

décision motivée le 03/02/2014 pdf - 959.7 kio

Charancieu : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0080

décision motivée le 27/01/2014 pdf - 832.9 kio

Cessieu : Transformation du POS en PLU
Dossier n°F08213U0079

décision motivée le 22/01/2014 pdf - 1001.9 kio

Saint Martin d’Hères : Mise en compatibilité du PLU
- Dossier n°F08213U0069

décision motivée le 26 novembre 2013 pdf - 195.7 kio

Heyrieux : Mise en compatibilité du POS liée à la déclaration de projet
Dossier n°F08213U0068

décision motivée le 06/12/2013 pdf - 929 kio

Charavines : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0062

décision motivée le 06/12/2013 pdf - 958.7 kio

Fontanil Cornillon : PLU et Mise en compatibilité du PLU liée à une déclaration de projet pour une réalisation d’un programme de construction de 35 logements
Dossier n°F08213U0061

décision motivée le 20/11/2013 pdf - 862.5 kio

Crachier : Mise en compatibilité du POS liée à une déclaration de projet pour une construction
Dossier n°F08213U0058

Décision motivée le 15/10/2013 pdf - 793.1 kio

Charnecles : projet d’élaboration du PLU
Dossier n°F08213U0052

décision rendue le 14/10/2013 pdf - 793 kio

Réaumont : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0050

décision rendue le 11/10/2013 pdf - 782.1 kio

Maubec : mise en compatiblité du POS
Dossier n°F08213U0049

Décision motivée du 12 septembre 2013 pdf - 845.1 kio

Sarcenas : projet de révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0045

décision motivée le 30/09/2013 pdf - 677.3 kio

Izeaux : procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08213U0033

Décision motivée du 10 septembre 2013 pdf - 806 kio

Montbonnot Saint Martin : procédure de déclaration de projet et mise en comptabilité du PLU, sur le secteur AU de "La Noyeraie"
Dossier n°F08213U0018

Décision motivée du 16 juillet 2013 pdf - 1019.4 kio

Champ sur Drac : projet de révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0015

Décision motivée du 11 juillet 2013 pdf - 1 Mio

La Flachère : projet d’élaboration du PLU
Dossier n°F08213U0031

Décision motivée du 27 août 2013 pdf - 781.5 kio

Paladru : projet d’élaboration du PLU
Dossier n°F08213U0029

Décision motivée du 28 août 2013 pdf - 802.8 kio

Varces Allières et Risset : projet de révision du PLU
Dossier n°F08213U0030

Décision motivée du 28 août 2013 pdf - 767.4 kio

Fitilieu : procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du POS, relative à l’extension de la zone d’activités Etang de Charles
Dossier n°F08213U0016

Décision motivée du 5 juillet 2013 pdf - 826.9 kio

Vif : projet de révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme
Dossier n°F08213U0028

Décision motivée du 27 août 2013 pdf - 718.5 kio

La Tronche : projet de révision du plan local d’urbanisme
Dossier n°F08213U0012

Décision motivée du 26 juin 2013 pdf - 121.5 kio

Treffort : projet de révision du Plan d’occupation des sols (POS)
Dossier n°F08213U0011

Décision motivée du 25 juin 2013 pdf - 1 Mio

Beauvoir-en-Royans : projet d’élaboration de la carte communale
Dossier n°F08213U0007

Decision motivée du 6 juin 2013 pdf - 999.3 kio

Tencin : procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU
Dossier n°F08213U0002

Décision motivée du 24 avril 2013 pdf - 963.5 kio

Montbonnot Saint Martin : déclaration de projet et mise en comptabilité du PLU - Secteur AU "La Noyeraie"
Dossier n°F08213U0001

Décision motivée du 11 avril 2013 pdf - 90.8 kio

Retrait de la demande d’examen au cas par cas

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