2013 - Haute-Savoie
- Marignier : Révision du PLU
Dossier n°F08213U0091
- Poisy : Révision allégée n°1 du PLU
Dossier n°F08213U0071
- Cluses : déclaration de projet emportant une mise en compatibilité du POS
Dossier n°F08213U0026
- Epagny : Révision du POS d’Epagny pour transformation en PLU
Dossier n°F08213U0060
- Saint-Julien en Genevois : projet de révision simplifiée du POS
Dossier n°F08213U0005