2013 - Drôme
- La Motte de Galaure : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0090
- Châteaudouble : Elaboration du PLU
Dossier n°F08213U0085
- Rochechinard : Révision de la Carte communale
Dossier n°F08213U0094
- Beauregard-Baret : Révision simplifiée n°2
Dossier n°F08213U0093
- Beauregard-Baret : Révision simplifiée n°1
Dossier n°F08213U0092
- Châtillon Saint Jean : Révision du POS en PLU
Dossier n°F08213U0073
- Saint Sorlin en Valloire : Mise en compatibilité du POS
Dossier n°F08213U0070
- Dieulefit : Révision du PLU
Dossier n°F08213U0055
- Montoison : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS pour la construction d’un réservoir d’eau potable
Dossier n°F08213U0027
- Mours-Saint-Eusebe : projet de révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0020
- Chatuzange-le-Goubet : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08213U0024