2013 - Drôme
- Saulce sur Rhône : zonage assainissement des eaux usées
Dossier n° F08213PP0097
- Les Tourrettes : zonage assainissement des eaux usées
Dossier n° F08213PP0095
- Sainte Croix : Zonage d’assainissement
Dossier n° F08213PP0087
- Die : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n° F08213PP0078
- Curnier : zonage d’assainissement
Dossier n° F08213PP0077
- Saint Jean en Royans : zonage d’assainissement
Dossier n° F08213PP0065
- Mirmande : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n° F08213PP0062
- Albon : zonage assainissement des eaux usées
Dossier n° F08213PP0059
- Plan multi-communal (bi-départemental) : charte forestière des Chambarans - Stratégie locale de développement forestier (SLDF) : 80 communes (30 en Drôme et 50 en Isère)
dossier n°F08213PP0060
- Sauzet : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Sauzet
Dossier n° F08213PP0010
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