2013 - Ain
- Saint Etienne sur Chalaronne : Révision du PLU
Dossier n°F08213U0087
- Billiat : Mise en compatibilité du PLU avec le projet d’intérêt général d’installation d’un maraîcher sur le territoire du pays Bellegardien
Dossier n°F08213U0078
- Andert et Condon : Révision de la carte communale en PLU
Dossier n°F08213U0077
Hors-champ
- Polliat : Révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0066
- Montcet : Révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0065
- Saint André de Bagé : Révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0063
- Apremont : Révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0054
- Villereversure : Révision simplifiée n°1 du PLU
Dossier n°F08213U0048
- Baneins : Révision simplifiée n°1 du PLU
Dossier n°F08213U0046
- Segny : Révision simplifiée n°2 du PLU
Dossier n°F08213U0043
- Segny : Révision simplifiée n°3 du PLU
Dossier n°F08213U0042
- Ambléon : projet de carte communale
Dossier n°F08213U0040
- Confrançon : Révision avec examen conjoint du PLU
Dossier n°F08213U0039
- Attignat : projet de révision avec examen conjoint du PLU
Dossier n°F08213U0036
- Attignat : second projet de révision avec examen conjoint du PLU
Dossier n°F08213U0035
- Lompnieu : projet de révision de la carte communale
Dossier n°F08213U0023
- Ornex : projet de révision simplifiée du PLU
Dossier n°F08213U0021
- Trevoux : projet de révision simplifiée n°3 du PLU
Dossier n°F08213U0017
- Ferney-Voltaire : projet révision générale du PLU
Dossier n°F08213U0009