2013 / 2014 - Ardèche
- Guilherand-Granges : déclaration de projet pour logements sociaux
Dossier n°F08213U0056
- Payzac : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08213U0032
- Vagnas : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08213U0010