Urbanisme
Cailloux-sur-Fontaines (69) : ZAC du Favret
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04599 Dossier reçu complet le 3 août 2023 zip - 14.2 Mo Décision motivée du 05/09/2023 pdf - 263.6 ko Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 03/11/2023. Il est en cours de traitement Dossier reçu complet le 03/11/2023 - Recours pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 03/01/2024 (...)
9 août 2023
Beausemblant (26) : extension de la ZAE « Les Pierrelles »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04601 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 9 Mo Addenda au dossier loi sur l'eau pdf - 18.5 Mo Décision motivée du 23/08/2023 pdf - 343.1 ko
7 août 2023
Ardes-sur-Couze (63) : création de 18 écolodges « Rêves Sauvages »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04603 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 19.8 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 1.5 Mo
4 août 2023
Allemond et Livet-et-Gavet (38) : création d’une voie verte en Oisans – Phase 2 – Allemond Aire de Gavet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04597 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 - partie 1 zip - 8.3 Mo Partie 2 zip - 20.8 Mo Partie 3 zip - 17.9 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 334.1 ko
4 août 2023
Valserhône (01) : Aménagement du quartier durable Musinens (4,8 ha) sur l’emprise des stades Gérard Armand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04504 Dossier reçu complet le 03/08/2023 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 373 ko
4 août 2023
Lyon 2ème (69) : Réhabilitation du centre d’échanges Lyon Perrache
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04602 Dossier reçu complet le 03/08/2023 pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 07/09/2023 pdf - 447.3 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 août 2023
Chomérac (07) : construction du futur centre national de pétanque et de jeux provençal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04573 Dossier reçu complet le 12 juillet 2023 zip - 12.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 16 août 2023
1er août 2023
Montluçon (03) : aménagement/requalification du quartier urbain de la Verrerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4582 Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 - Partie 1 zip - 20 Mo Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 - Partie 2 zip - 24.4 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 331.3 ko
26 juillet 2023