Urbanisme
La Roche-de-Glun (26) : Révision avec examen conjoint n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00294
23 mars 2017
Pierrelatte (26) : Construction d’un magasin de bricolage et d’une station service
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00404
23 mars 2017
Epagny Metz-Tessy (74) : Construction d’un ensemble immobilier de 150 logements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00415 Dossier reçu complet le 17/03/2017 pdf - 10.9 Mo Décision motivée du 14/04/2017 pdf - 163.1 ko
21 mars 2017
Collonges-sous-Salève (74) : Réalisation d’un ensemble immobilier de 160 logements
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00414 Dossier reçu complet le 17/03/2017 zip - 1.3 Mo Décision motivée du 14/04/2017 pdf - 78.8 ko
21 mars 2017
Réalisation d’un ensemble immobilier formant l’îlot n°4 de la ZAC Nord du Quartier de l’Industrie à Lyon 9ème
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00391
17 mars 2017
Chambéry (73) : Extension du centre funéraire et mise en place d’un troisième four
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00408 Dossier reçu complet le 16/03/2017 zip - 3 Mo Décision motivée du 14/04/2017 pdf - 195.7 ko
17 mars 2017
Loudes (43) : Extension de la zone d’Activité Economique de l’aérodrome
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00330
16 mars 2017
Voglans : Recours - Mise en compatibilité du PLU sur le secteur "Les Grandes Côtes" dans le cadre d’une déclaration de (...)
Dossier n°2017-ARA-DUPP-00297 Décision motivée le 14/03/2017 - recours pdf - 156.8 ko
15 mars 2017