SILA (74) : zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-01108
- Dossier reçu complet le 21/09/2018 -
-
Nota : les anciens zonages du Pays d’Alby et du SILA ont également été joints au dossier. Ils n’ont pas été mis en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.
Sur le même sujet
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision sera rendue au plus tard le 11 (...)
3 mai 2024
Coublevie (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03401 Dossier reçu complet le 29/04/2024 zip - 6.3 Mo La décision sera rendue au plus (...)
30 avril 2024
La Sure-en-Chartreuse (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03402 Dossier reçu complet le 17/04/2024 pdf - 579 ko La décision sera rendue au plus (...)
19 avril 2024
Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mo La décision sera rendue au (...)
13 mars 2024