Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
SCoT Tarentaise Vanoise (73) : Modification simplifiée n°1 du ScoT Tarentaise Vanoise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02057 Dossier reçu complet le 13/11/2020 zip - 21.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 novembre 2020
SCoT d’Annemasse (74) : Révision du SCoT d’Annemasse
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00979 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
20 juillet 2020
Haut-Cantal-Dordogne (15) : SCOT
Avis AE Dossier 2020-ARA-AUPP-975 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
16 juillet 2020
Montagne Bourbonnaise (03) : PLUi valant SCoT
Avis Ae Dossier N°2020-ARA-AU-968 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
22 juin 2020
SCOT Pays Voconces / Vaison Ventoux (26-84) : Révision du SCOT
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00920 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
5 février 2020
SCOT du Pays Bellegardien (01) : Révision du SCOT
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00921 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
30 janvier 2020
ScoT Val de Saône Dombes (01) : Révision du ScoT Val de Saône Dombes
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00803 Avis rendu en date du 22/10/2019 pdf - 687.1 ko
26 juillet 2019
SCoT Dombes (01) : Révision du ScoT de la Dombes
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00799 Avis rendu en date du 18/10/2019 pdf - 1.6 Mo
26 juillet 2019