Salèdes et de Pignols (63) : PLUi Mond Avernes et abrogation cartes communales
Sur le même sujet
Communauté de communes du Rhône Aux Gorges de l’Ardèche (CC DRAGA) (07) : arêt du (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01421 L'avis sera rendu au plus tard le 18 juillet 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
3 mai 2024
Révision allégée n°3 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01409 L'avis sera rendu au plus tard le 07/06/2024 et sera consultable sur le site de la (...)
20 mars 2024
Cadrage préalable à la modification n°6 du Plan Local d’urbanisme valant programme local de (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01381 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2024
Communauté d’agglomération Grand Chambéry (73) : déclaration de projet valant mise en compatibilité (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01412 L'avis sera rendu au plus tard le 12 juin 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
14 mars 2024