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Prévention des Risques

PPRT Romans-sur-Isère (26) - Courbis Synthèse

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publié le 17 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 31/05/2011
Date d’approbation : 29/11/2012

Établissements industriels concernés
Société COURBIS SYNTHESE

Communes du périmètre d’étude
Romans sur Isère 26

  Historique Réglementaire

  Cartographie

Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 332 ko - 17/04/2018)

  Dossier du PPRT approuvé

  La CSS correspondante du PPRT