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Prévention des Risques

PPRT La Roche de Glun (26) - SMPA-BM GEL (abrogation de la prescription de ce PPRT)

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publié le 6 juin 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 30/06/2006
Date d’abrogation : 05/07/2012

Établissements industriels concernés
SMPA - BM GEL

Communes du périmètre d’étude
La-Roche-de-Glun (26)

  Historique Réglementaire

  Cartographie

* Périmètre d’étude du PPRT (format pdf - 1.9 Mo - 06/06/2018)

  Réunions d’association

  • 21 juin 2011 Réunion des POA (personnes et organismes associés) Compte-rendu (format pdf - 75.1 ko - 06/06/2018)

  Le CLIC correspondant du PPRT