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Prévention des Risques

CLIC BM GEL La Roche de Glun (26) - abrogé en décembre 2011

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publié le 17 mai 2018 (modifié le 6 juin 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition du CLIC, la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 22/06/2009
Président : Hervé CHABOUD Maire de la commune de La Roche de Glun
Secrétariat : UT 07/26 DREAL Rhône-Alpes
Obsevations : L’établissement est passé Seveso seuil bas, et n’est donc plus soumis à l’obligation de constituer un CLIC. Lors de la dernière réunion de celui-ci le 6 décembre 2011, il a été acté la fin du CLIC.

Commune(s) concernée(s)
La Roche-de-Glun

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
SMPA / BM GEL

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 06 décembre 2011 Réunion du CLIC BM GEL Compte-rendu (format pdf - 3.4 Mo - 05/06/2018)
  • 06 septembre 2010 Réunion du CLIC BM GEL Compte-rendu (format pdf - 1.6 Mo - 05/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet de la Drôme
  • Directeur départemental des services d’incendie et de secours
  • Directeur Régional de l’Industrie de la recherche et de l’Environnnement
  • Directeur départemental de l’Equipement
  • Directeur départemental du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
  • Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile

Collège Collectivités territoriales

  • Maire de la commune de La Roche de Glun - Hervé CHABOUD
  • Maire de la commune de Mercurol, Président de la communauté de communes du Pays de l’Hermitage - Michel BRUNET
  • Conseiller municipal de la Roche de Glun - Jean-Claude JACQUOT
  • Conseillère municipale de la Roche de Glun - Annick BERTRAND, ou leur représentan

Collège Exploitants

  • Gérant de la société SMPA - Michel SEYVET

Collège Riverains

  • Membre du MNLE 26-07 - René ROUX titulaire et Jean Paul LADREYT suppléant
  • FRAPNA Drôme - Didier ARIAGNO titulaire et Edwige ROCHE suppléante
  • Riverain - Bernard BUFFAT
  • Riverain - Roland BETTON
  • Riverain mercurolais - président de l’amicale des Chassis - Gilles ROBIN

Collège Salariés

  • Responsable logistique à la société SMPA - Edmond CHANAS

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS