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Prévention des Risques

PPRT Bourgoin-Jallieu (38) - PCAS

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publié le 18 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription :
27/04/2009
Date d’approbation : 18/12/2012

Établissements industriels concernés
PCAS (Produits Chimiques Auxiliaires de Synthèse)

Communes du périmètre d’étude
Bourgoin-Jallieu

  Historique Réglementaire

  Cartographie

Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 538.5 ko - 18/04/2018)

  Dossier du PPRT approuvé

  Réunions d’association

02 décembre 2009 - Réunion des POA (personnes et organismes associés)

  La CSS correspondante du PPRT