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Prévention des Risques

PPRT Balan (01) - Arkema

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publié le 16 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

  Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 27/01/2010
Date d’approbation : 30/05/2012

Établissements industriels concernés
ARKEMA, usine de BALAN - 01

Communes du périmètre d’étude
Balan, Dagneux

  Historique Réglementaire

  Cartographie

Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 1 Mo - 16/04/2018)

  Dossier du PPRT approuvé

  La CSS correspondante du PPRT