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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) de Balan (01)

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publié le 27 avril 2018 (modifié le 29 mai 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 06/12/2013
Président : Le Préfet de l’Ain
Secrétariat : L’Unité Territoriale de l’Ain (DREAL Rhône-Alpes)

Commune(s) concernée(s)
Balan

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ARKEMA, Kem One, plateforme de Balan

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 27 février 2015 Réunion de la CSS Balan Compte-rendu (format pdf - 127.6 ko - 16/05/2018)
  • 21 mai 2014 Réunion de la CSS Balan Compte-rendu (format pdf - 103.3 ko - 16/05/2018)
  • 21 décembre 2010 Réunion du CLIC de Balan Compte-rendu (format pdf - 106.7 ko - 16/05/2018)
  • 29 avril 2009 Réunion du CLIC de Balan Compte-rendu (format pdf - 28.6 ko - 16/05/2018)
  • 17 septembrel 2008 Réunion du CLIC de Balan Compte-rendu (format pdf - 257.7 ko - 16/05/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Le Préfet de l’Ain ou son représentant
  • La Directrice Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement ou son représentant
  • Le Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile ou son représentant
  • Le Directeur régional des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l’emploi ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • Le Maire de Balan ou son représentant
  • Le Président de la communauté de communes du canton de Montluel dite 3CM ou son représentant

Collège Exploitants

  • Le Directeur de KEM ONE ou son représentant
  • Le responsable du HSEQ de KEM ONE ou son représentant
  • Le directeur de l’établissement ARKEMA ou son représentant

Collège Riverains

  • Riverain de Balan - Jean-Claude ROBERT ou son suppléant Henri ROTH
  • Le chef de la carrière ARG - Rémi KRETZ ou sa suppléante Catherine VIGOUROUX

Collège Salariés

  • Membre du CHSCT de KEM ONE - Christophe PERRET ou son suppléant Franck CAPPELLETTI
  • Membre du CHSCT de KEM ONE - Luc JEANNEY ou son suppléant Régis MATRISCIANO
  • Membre du CHSCT de ARKEMA - Dominique MACRI ou son suppléant Wilfried BRIDON

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS