Le Perier (38) : Projet centrale hydroélectrique

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DP-00503
- 

Dossier déclaré complet le 09/05/2017 pdf - 885.7 ko


- 

Annexe pdf - 3.6 Mo


- 

Décision signée le 30 juin 2017 pdf - 70.9 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

26 avril 2024

Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Valigny (03) et Bessais-le-Fromental (18) : étang de Goule : programme de travaux de vidange, (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05125 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 - Partie 1 zip - 15.7 Mo Partie 2 zip - 12.7 (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

22 avril 2024

Haut de page