Infrastructures de transports
Riotord (43) : création d’un circuit pour l’initiation aux deux-roues motorisés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04803 Dossier reçu complet le 9 novembre 2023 zip - 8.5 Mo Décision motivée du 14 décembre 2023 pdf - 416.5 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 15 février 2024 pdf - 2.9 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5015. Décision de soumission maintenue en date du 11 avril 2024 pdf - 2.3 (...)
22 novembre 2023
Voiron (38) : construction d’un parking en ouvrage sur le secteur du grand angle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04164 Dossier reçu complet le 19 novembre 2023 pdf - 8.8 Mo Décision motivée du 21/12/2023 pdf - 421.2 ko NB : le dossier est trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
20 novembre 2023
Morillon (74) : Projet de transformation de 5 itinéraires de randonnée mixtes (vélo, piétons) existants, en pistes de VTT de descente sur le (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04700 Dossier reçu complet le 10/10/2023 zip - 9.6 Mo lettre d engagement pdf - 215.5 ko Décision motivée du 13/11/2023 pdf - 440.8 ko
12 octobre 2023
Vernoux-en-Vivarais (07) : aménagement d’une plateforme de stockage de véhicules
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04690 Dossier reçu complet le 18 septembre 2023 zip - 7.9 Mo Décision du 23 octobre 2023 pdf - 245.3 ko
5 octobre 2023
Neuville-sur-Saône (69) : Aménagement des quais de Neuville-sur-Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04679 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 11.6 Mo Décision motivée du 17/10/2023 pdf - 430.4 ko
22 septembre 2023
Ambert et Saint-Martin-des-Olmes (63) : Désenclavement d’Ambert - Alignements, dégagements de visibilité et rectifications de virages - D996 - PR (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04647 Dossier reçu complet le 23/08/2023 zip - 2.8 Mo Décision du 27 septembre 2023 pdf - 362 ko
14 septembre 2023
Modane (73) : Moonbike Park Valfréjus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04641 Dossier reçu complet le 01/09/2023 zip - 21.5 Mo Dossier Complement pdf - 16.4 ko Décision motivée du 04/10/2023 pdf - 434.6 ko
1er septembre 2023
Viriat (01) : Aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection de la RD975 et de la RD29a et réaménagement de trois intersections de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04632 Dossier reçu complet le 16/08/2023 zip - 12 Mo Décision en date du 19 septembre 2023 pdf - 344.1 ko
25 août 2023