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Développement Durable et Données

Feillens (01) : Circuit motocross, au lieu-dit "Les Chatrées"

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publié le 23 août 2019 (modifié le 17 janvier 2020)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKP-02128
-  Dossier reçu complet le 13/08/2019 (format zip - 10.4 Mo - 23/08/2019)
-  Décision motivée du 16/09/2019 (format pdf - 476.4 ko - 24/09/2019)
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 18/11/2019. Dossier n°2019-ARA-KKP-02302
-  Décision motivée du 14/01/2020 (format pdf - 1.7 Mo - 17/01/2020)