Eau
Bonvillaret et Val d’Arc (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur les torrents du Bon Nant, du Nant Clair et du Nant (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4849 Dossier reçu complet le 4 décembre 2023 zip - 19.4 Mo Partie 2 zip - 23.7 Mo Partie 3 zip - 14.4 Mo Décision motivée du 8 janvier 2024 pdf - 2 Mo
13 décembre 2023
Riom (63) : création et exploitation d’un forage d’irrigation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04822 Dossier reçu complet le 20 novembre 2023 zip - 1.6 Mo Décision motivée du 22 décembre 2023 pdf - 427.7 ko
6 décembre 2023
Talloires-Montmin (74) : microcentrale hydroélectrique sur un ancien captage d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04823 Dossier reçu complet le 21 novembre 2023 pdf - 9.4 Mo Décision motivée du 26 décembre 2023 pdf - 2 Mo
1er décembre 2023
Saint-Genis-Laval (69) : restauration écologique du ruisseau de la Mouche amont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04814 Dossier reçu complet le 16 novembre 2023 zip - 18.2 Mo Décision du 21 décembre 2023 pdf - 423.6 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
1er décembre 2023
Sillingy (74) : régularisation concernant la création d’un forage pour prélèvement en vue de distribuer de l’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04809 Dossier reçu complet le 13 novembre 2023 pdf - 516.2 ko Annexes zip - 1.3 Mo Décision du 18 décembre 2023 pdf - 415.7 ko NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
21 novembre 2023
Ornacieux-Balbins (38) : régularisation administrative du captage de Seyez et Donis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04704 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 zip - 8.7 Mo Décision motivée du 20 décembre 2023 pdf - 2 Mo
21 novembre 2023
Doussard, Faverges-Seythenex, et Giez (74) : actualisation du plan de gestion du Saint-Ruph – Glière – Eau morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04776 Dossier reçu complet le 27 octobre 2023 zip - 19.4 Mo Décision motivée du 1er décembre 2023 pdf - 1.9 Mo
15 novembre 2023
Rumilly (74) : construction d’une Station de Traitement des Eaux Usées et de Valorisation Energétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04774 Dossier reçu complet le 26 octobre 2023 zip - 8.4 Mo Décision du 29 novembre 2023 pdf - 408.3 ko
6 novembre 2023