Eau
Sainte-Agnès et Saint-Mury-Monteymond (38) : travaux d’aménagement et de restauration du lit et des berges du torrent "Vorz (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4991 Dossier reçu complet le 2 février 2024 - Formulaire pdf - 10.6 Mo Annexes zip - 21.2 Mo Annexe 5 : inventaires pdf - 17 Mo Décision du 7 mars 2024 pdf - 473.5 ko
12 février 2024
Montluçon (03) : renaturation du Lamaron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04990 Dossier reçu complet le 2 février 2024 zip - 20.5 Mo Décision du 6 mars 2024 pdf - 471.8 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
9 février 2024
Étrembières (74) : restauration écologique du secteur des étangs du pas de l’échelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04949 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 17 Mo Décision motivée du 23 février 2024 pdf - 2.7 Mo
26 janvier 2024
Lyon (2ème et 9ème) 69 :Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales entre Vaise-Industrie (Lyon 9) et Confluence (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04962 Dossier reçu complet le 24/01/2024 zip - 12.3 Mo Décision motivée du 26/02/2024 pdf - 459.7 ko
25 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03329 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 janvier 2024
Avrieux (73) : turbinage hydroélectrique du réseau d’adduction d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04895 Dossier reçu complet le 20 décembre 2023 zip - 11.4 Mo Décision du 23 janvier 2024 pdf - 159.5 ko
29 décembre 2023
Ambronay (01) : restauration des berges du Nantay le long de la route RD77
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04877 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 4.6 Mo Décision du 19 janvier 2024 pdf - 426 ko
27 décembre 2023
Étoile-sur-Rhône (26) : restauration écologique des marges alluviales du Rhône du site de Champfort
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04878 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 - partie 1 zip - 16.3 Mo Partie 2 zip - 9 Mo Partie 3 zip - 21 Mo Décision du 19 janvier 2024 pdf - 435.7 ko
26 décembre 2023