CSS (Commission de Suivi de Site) Antargaz à Frontenex (73)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 07/09/2015
Président : M. le Maire de Frontenex
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Unité Territoriale des 2 Savoie
Commune(s) concernée(s)
Frontenex, Saint-Vital
Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Totalgaz
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- 12 décembre 2023
- 14 octobre 2020 Réunion de la CSS de la CSS Antargaz à Frontanex (73)
- 10 septembre 2019 Réunion de la CSS Antargaz à Frontanex (73)
- 03 octobre 2017 Réunion de la CSS Totalgaz à Frontenex (73)
- 05 septembre 2013 Réunion de la CSS Totalgaz à Frontenex (73)
- 13 novembre 2008 Réunion du CLIC Totalgaz à Frontenex (73)
Composition de la CSS
Voir l’arrêté préfectoral du 16 février 2018 portant modification de la composition de la Commission de Suivi de Site (CSS) ANTARGAZ FINAGAZ