CSS (Commission de Suivi de Site) Antargaz à Frontenex (73)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 07/09/2015
Président : M. le Maire de Frontenex
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Unité Territoriale des 2 Savoie

Commune(s) concernée(s)
Frontenex, Saint-Vital

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Totalgaz

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

Composition de la CSS

Voir l’arrêté préfectoral du 16 février 2018 portant modification de la composition de la Commission de Suivi de Site (CSS) ANTARGAZ FINAGAZ

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

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