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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) Totalgaz à Frontenex (73)

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publié le 24 mai 2018 (modifié le 18 juillet 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 07/09/2015
Président : M. le Maire de Frontenex
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Unité Territoriale des 2 Savoie

Commune(s) concernée(s)
Frontenex, Saint-Vital

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Totalgaz

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 03 octobre 2017 Réunion de la CSS Totalgaz à Frontenex (73)
  • 05 septembre 2013 Réunion de la CSS Totalgaz à Frontenex (73) Compte-rendu (format pdf - 60.5 ko - 18/07/2018)
  • 13 novembre 2008 Réunion du CLIC Totalgaz à Frontenex (73) Compte-rendu (format pdf - 718 ko - 18/07/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • M. le Préfet du département de la Savoie ou son représentant
  • Mme la Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
  • M. le Directeur départemental des Territoires (DDT) ou son représentant
  • M. le Directeur départemental de la sécurité intérieure et de la protection civile (DSIPC) ou son représentant
  • M. le Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
  • M. le Directeur de l’agence régionale de santé (ARS) ou son représentant
  • M. le Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • M. le Maire de la commune de Frontenex ou son représentant
  • M. le Maire de la commune de St-Vital ou son représentant
  • M. le Président de la communauté de communes de la Haute-Combe de Savoie ou son représentant
  • M. ou Mme le Conseiller départemental du canton d’Albertville 2 ou son représentant
  • M. ou Mme le Représentant le Conseil régional de Rhône-Alpes

Collège Exploitants

  • M. le Chef du département centres et dépôts de TOTALGAZ
  • M. le Chef du service SQO de TOTALGAZ

Collège Riverains

  • M. Pierre CARRIER, commune de St-Vital
  • M. Laurent VERNAZ, commune de Frontenex
  • M. ou Mme le Principal du collège de Frontenex
  • L’association "ARDG - Agir contre les risques du dépôt de gaz de Frontenex"

Collège Salariés

  • M. Philippe FRELETEAU, chef du dépôt de Frontenex
  • M. Jean-Claude LEININGER, Président du CHSCT

Collège Personnes Qualifiées

  • M. Jean-Pierre TETREL, coordonnateur régional environnement - SNCF

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS