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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) SNF - Andrézieux-Bouthéon (42)

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publié le 17 mai 2018 (modifié le 25 février 2019)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 17/06/2013
Président : Préfet de la Loire
Secrétariat : DREAL - Unité Territoriale de la Loire (42) en relation avec la Sous Préfecture de Montbrison

Commune(s) concernée(s)
Andrézieux-Bouthéon, St-Bonnet-les-Oules, Veauche, La Fouillouse

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
SNF SAS

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 18 décembre 2018 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42) compte rendu (format pdf - 123.9 ko - 25/02/2019)
  • 26 octobre 2017 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42) Compte-rendu (format pdf - 2 Mo - 19/06/2018)
  • 27 avril 2016 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42) Compte-rendu (format pdf - 320 ko - 19/06/2018)
  • 06 mai 2015 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42) Compte-rendu (format pdf - 285.8 ko - 19/06/2018)
  • 23 janvier 2014 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42) Compte-rendu (format pdf - 369.7 ko - 19/06/2018)
  • 25 septembre 2013 Réunion de la CSS SNF - Andrézieux-Bouthéon (42) Compte-rendu (format pdf - 624.9 ko - 19/06/2018)
  • 20 juin 2012 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 550.4 ko - 19/06/2018)
  • 20 mai 2011 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 405.7 ko - 19/06/2018)
  • 03 décembre 2010 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 1.1 Mo - 19/06/2018)
  • 27 novembre 2009 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 109.9 ko - 19/06/2018)
  • 30 septembre 2008 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 85 ko - 19/06/2018)
  • 16 mars 2007 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 32.4 ko - 19/06/2018)
  • 09 juin 2006 Réunion du CLIC SNF
  • 14 septembre 2005 Réunion du CLIC SNF Compte-rendu (format pdf - 582.6 ko - 19/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet de la Loire ou son représentant
  • Directrice Régionale de l’Environnnement,de l’Aménagement et du Logement (DREAL) ou son représentant
  • Directeur départemental des Territoires (DDT) ou son représentant
  • Directrice départementale de la protection des populations (DDPP) ou son représentant
  • Directeur du service interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC) ou son représentant
  • Directeur départemental du service d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
  • Directeur de l’agence régionale de la santé (ARS) ou son représentant
  • Directeur Départemental de la Cohésion Sociale (DDCS) ou son représentant
  • Directeur régional des entreprises, de la concurence, de la consommatiion, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • le Président du Département ou son représentant
  • le Président de Saint-Etienne Métropole ou son représentant
  • la présidente de la communauté de communes du Pays de Saint-Galmier ou son représentant
  • le Maire d’Andrézieux-Bouthéon ou son représentant
  • le Maire de St-Bonnet-les-Oules ou son représentant
  • le Maire de Veauche ou son représentant
  • le Maire de La Fouillouse ou son représentant

Collège Exploitants

  • le Président Directeur Général de l’entrepride SNF SAS ou son représentant
  • le Directeur de l"établissement SNF d’Andrézieux-Bouthéon ou son représentant
  • le Responsable du Service Hygiène sécurité et Environnement de l’établissement SNF SAS ou son représentant
  • le président de la Chambre de Commerce et de l’Industrie de Saint-Etienne Montbrison ou son représentant

Collège Riverains

  • le Président de la Fédération Rhône-Alpes de la Protectiion de la Nature ou son représentant
  • le Président de l’association Qualité du Cadre de vie de Saint Bonnet les Oules ou son représentant
  • le Président de l’association Familiale Laique de Veauche ou son représentant
  • le Président de l’association La Fouillouse Protégée ou son représentant
  • le Président de l’association Information Ecologie ou son représentant
  • le Président de la Chambre de l’Agriculture ou son représentant

Collège Salariés

  • le secrétaire du CHSCT de l’entreprise SNF SAS ou son représentant
  • le secrétaire du comité d’entreprise ou son représentant
  • le représentant du personnel d’une entreprise extérieure, désigné au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS