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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) Saint-Fons (69)

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publié le 18 mai 2018 (modifié le 21 juin 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 10/02/2015
Président : Président : M. le Maire de St-Fons
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
St-Fons, Feyzin, Pierre-Bénite, Irigny, Lyon 7ème, Vénissieux

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ARKEMA usine de Saint-Fons, RHODIA OPÉRATIONS Saint-Fons chimie, RHODIA OPÉRATIONS BELLE ETOILE, RHODIA SILICONES, HUNTSMAN

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 06 janvier 2012 Réunion du CLIC Saint-Fons (69) 
  • 21 septembre 2010 Réunion du CLIC Saint-Fons (69) Compte-rendu (format pdf - 119.4 ko - 21/06/2018)
  • 11 janvier 2008 Réunion du CLIC Saint-Fons (69) Compte-rendu (format pdf - 54.7 ko - 21/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet du Rhône ou son représentant
  • Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
  • Directeur Départemental des Territoires du Rhône ou son représentant
  • Directeur du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
  • Directeur de la sécurité et de la protection civile - Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
  • Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

  • M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
  • M. le président du Conseil régional ou son représentant
  • Maire de St Fons ou son représentant
  • Maire de Feyzin ou son représentant
  • Maire d’Irigny ou son représentant
  • Maire de Lyon 7ème ou son représentant
  • Maire de Pierre Bénite ou son représentant
  • Maire de Vénissieux ou son représentant

Collège Exploitants

  • Directeur du site KEM ONE ou son représentant
  • Directeur du site Sté BLUESTAR SILICONES ou son représentant
  • Directeur du site RHODIA OPERATION - usine de St-Fons Chimie ou son représentant
  • Directeur du site Sté RHODIA OPERATION Belle Etoile ou son représentant

Collège Riverains

  • Président de l’Association "Bien Vivre à Pierre-Bénite" ou son représentant
  • M. le président du conseil consultatif du développement durable de Pierre-Bénite ou son représentant
  • M. le président de la FRAPNA RHONE ou son représentant
  • M.le président de l’association ALYSEE ou son représentant
  • M. le Président de l’Association "Gerland Perspectives" ou son représentant
  • Président de l’Association "Valorisation du parc de Gerland et de son environnement" ou son représentant

Collège Salariés

  • Secrétaire du CHSCT de KEM ONE ou son représentant
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté BLUESTAR SILICONES ou son représentant
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté RHODIA OPERATIONS - Usine de St-Fons Chimie ou son représentant
  • Secrétaire du CHSCT de la Sté RHODIA OPERATION Belle Etoile ou son représentant

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS