Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 10/02/2015
Président : Maire de Feyzin
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Feyzin, Solaize, Saint-Fons, Irigny, Vernaison

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Total Raffinage Chimie (site raffinerie de Feyzin), Rhône Gaz Solaize

  Historique réglementaire

• Arrêté préfectoral du 10 février 2015 portant création de la CSS Rhône Gaz Solaize - Total Raffinage Chimie Feyzin (69) (format pdf - 192.5 ko - 12/07/2018)
• Arrêté préfectoral du 22février 2012 modifiant la composition du CLIC (format pdf - 139.2 ko - 12/07/2018)
• Arrêté préfectoral du 04 septembre 2008 modifiant la composition du CLIC (format pdf - 177.7 ko - 12/07/2018)
• Arrêté préfectoral du 14 décembre 2006 modifiant la composition du CLIC (format pdf - 206.2 ko - 12/07/2018)
• Arrêté préfectoral du 16 juin 2006 portant création du CLIC Rhône Gaz Solaize - Total Raffinage Chimie Feyzin (69) (format pdf - 359.2 ko - 12/07/2018)

  Réunions de la CSS

• 22 février 2013 réunion CLIC Compte-rendu (format pdf - 75.2 ko - 12/07/2018)
• 16 mars 2012 réunion CLIC Compte-rendu (format pdf - 62.8 ko - 12/07/2018)
• 13 janvier 2012 réunion CLIC Compte-rendu (format pdf - 62.8 ko - 12/07/2018)
• 14 septembre 2010 réunion CLIC Compte-rendu (format pdf - 110.7 ko - 12/07/2018)
• 09 novembre 2007 réunion CLIC Compte-rendu (format pdf - 482.5 ko - 12/07/2018)
• 18 décembre 2006 réunion CLIC Compte-rendu (format pdf - 540.8 ko - 12/07/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

• Préfet du Rhône ou son représentant
• Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
• Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
• Directeur du service interministériel de défense et de protection civile (SID-PC) ou son représentant
• Directeur du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
• Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant

Collège Collectivités territoriales

• M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
• M. le président du Syndicat Mixte du Rhône des Iles et Lônes ou son représentant
• M. le président du Conseil régional ou son représentant
• Maire de Feyzin ou son représentant
• Maire de Solaize ou son représentant
• Maire de St Fons ou son représentant
• Maire d’Irigny ou son représentant
• Maire de Vernaison ou son représentant

Collège Exploitants

• Directeur de la société Total Raffinage ou son représentant
• Secrétaire Général de la société Total Raffinage ou son représentant
• Chef service sécurité de la société Total Raffinage ou son représentant
• Chef du département ESIQ de la société Total Raffinage ou son représentant
• Chef du centre Rhône Gaz à Solaize ou son représentant
• Responsable HSE du site Rhône Gaz à Solaize ou son représentant

Collège Riverains

• M.GEOFFROY, membre de la conférence riveraine de Feyzin ou son suppléant
• M.GADOUD, membre de la conférence riveraine de Feyzin ou son suppléant
• M. le président de la FRAPNA RHONE ou son représentant
• M.le président de l’association ALYSEE ou son représentant

Collège Salariés

• M. le secrétaire du CHSCT de la société Total Raffinage ou son représentant
• M. Xavier VACHON, membre du CHSCT de la société Total Raffinage
• M. Laurent PRADELLE membre du CHSCT de la société Total Raffinage
• M. Olivier DUFFY, membre du CHSCT de la société RHÔNE GAZ - Établissement de Feyzin - à Solaize
• M. Abdelkader ALLALI, membre du CHSCT de la société RHÔNE GAZ - Établissement de Feyzin - à Solaize

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

• PPRT Vallée de la Chimie (69)