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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) FAREVA (43)

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publié le 24 mai 2018 (modifié le 25 juin 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 10/12/2009
Président : Président : M le préfet de Haute-Loire
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
St Germain Laprade

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
FAREVA LA VALLEE

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 8 mars 2017, compte rendu (format pdf - 631 ko - 25/06/2018)

  Composition de la CSS

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS