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Prévention des Risques

CSS (Commission de Suivi de Site) ADG - Saint Genis Laval (69)

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publié le 18 mai 2018 (modifié le 21 juin 2018)

  Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 05/07/2013
Président : Président : Monsieur Roland CRIMIER, maire de Saint Genis Laval
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale Rhône-Saône (69)

Commune(s) concernée(s)
Saint-Genis-Laval, Chaponost

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
APPLICATION DES GAZ (ADG)

  Historique réglementaire

  Réunions de la CSS

  • 16 octobre 20013 Réunion de la CSS ADG - Saint Genis Laval (69) Compte-rendu (format pdf - 627.2 ko - 20/06/2018)
  • 14 novembre 2011 Réunion du CLIC ADG - Saint Genis Laval (69) Compte-rendu (format pdf - 27.4 ko - 20/06/2018)
  • 05 octobre 2010 Réunion du CLIC ADG - Saint Genis Laval (69) Compte-rendu (format pdf - 38.1 ko - 20/06/2018)
  • 12 juin 2010 Réunion du CLIC ADG - Saint Genis Laval (69) Compte-rendu (format pdf - 422.1 ko - 20/06/2018)

  Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet du Rhône ou son représentant
  • Directeur départemental des services d’incendie et de secours (SDIS)
  • Directeur Régional de l’ Environnement de l’ Aménagement et du Logement Rhône-Alpes (DREAL)
  • Directeur Régional des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation , du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE)
  • Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
  • Directeur départemental des Territoire (DDT)

Collège Collectivités territoriales

  • M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
  • Le Président du conseil Général du Rhône ou son représentant
  • le maire de Chaponost ou son représentant
  • le maire de St-Genis-Laval ou son représentant
  • M. le président du Conseil régional ou son représentant

Collège Exploitants

  • Directeur de la Sté ADG - Site de St-Genis-Laval
  • Directeur Juridique de la Sté ADG - Coleman
  • Directeur des Ressources humaines de la Sté ADG - Coleman
  • Responsable Hygiène, Sécurité Environnement de la Sté ADG - site de St-Genis-Laval

Collège Riverains

  • Président de l’Association des entreprises du sud ouest lyonnais
  • Président de l’Association ADER Ouest
  • Président l’Association des Riverains de la Rte du Caillou à Chaponost
  • Président de la FRAPNA Rhône

Collège Salariés

  • Secrétarie du CHSCT de la Sté ADG de St-Genis-Laval
  • Membre du CHSCT de la Sté ADG de St-Genis-Laval - Madame HARISTOY
  • Membre du CHSCT de la Sté ADG de St-Genis-Laval - Monsieur HARISTOY
  • Membre du CHSCT de la Sté ADG St-Genis-Laval - Monsieur SABATIER

  Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS