Les lois ENE et ALUR ont modifié les schémas de cohérence territoriale (SCoT) en élargissant sensiblement leurs champs d’intervention et en renforçant leur rôle dans la hiérarchie des normes.

Le mouvement de révision ou de création de ces schémas est enclenché. Il doit aboutir d’ici 2017 et concerne en Rhône-Alpes plus de 40 syndicats mixtes ou EPCI.

Pour accompagner cette transformation majeure des politiques locales d’urbanisme, les trois agences d’urbanisme de Rhône-Alpes et l’État ont organisé une journée d’échanges et de débats.

Le séminaire régional relatif à la Grenellisation des schémas de cohérence territoriale a eu lieu le 13 Janvier 2015 à la Cité administrative d’État de Lyon.

Cette journée s’est adressée en priorité aux élus et techniciens des structures porteuses de SCOT, ainsi qu’aux CAUE, PNR et associations environnementales.

Elle a été animée par les agences d’urbanisme (réseau Urba3) et par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).
Une table ronde d’élus et quatre ateliers thématiques ont permis aux décideurs et acteurs de l’aménagement de partager leurs expériences et d’échanger sur les objectifs, outils et méthodes de la grenellisation.

Vous pouvez consulter : Le compte rendu du séminaire (format pdf - 15 Mo - 30/06/2015)

ainsi que les différentes présentations de la journée :

• Actualité législative (format pdf - 1.2 Mo - 30/06/2015)

• Atelier 1 : Consommation d’espace et densification
  • Approche paysagère de la densification (format pdf - 857.9 ko - 30/06/2015)
  • Consommation d’espace et densification - Témoignage du SCoT des Rives du Rhône (format pdf - 4.5 Mo - 30/06/2015)

• Atelier 2 : Aménagement commercial
  • Présentation du cadre législatif (format pdf - 546.9 ko - 30/06/2015)
  • L’urbanisme commercial en Rhône-Alpes (format pdf - 2.9 Mo - 30/06/2015)
  • SCoT et commerce (format pdf - 1.4 Mo - 30/06/2015)

• Atelier 3 : Climat, air, énergie
  • Présentation animateur de l’atelier (format pptx - 6.3 Mo - 30/06/2015)
  • Le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE) (format pdf - 1.7 Mo - 30/06/2015)
  • Révision du SCoT Métropole Savoie (format pptx - 12.8 Mo - 30/06/2015)
  • Planification énergétique (format ppt - 5 Mo - 30/06/2015)
  • Les enjeux climat - énergie dans le SCOT Sud-Loire (format pptx - 3.1 Mo - 30/06/2015)
  • tableau_orientations_SRCAE (format pdf - 291.7 ko - 30/06/2015)

• Atelier 4 : Biodiversité et eau
  • Biodiversité et eau (format pdf - 2.2 Mo - 30/06/2015)
  • Comment assurer la compatibilité du SDAGE avec les documents d’urbanisme ? (format odp - 4 Mo - 30/06/2015)
  • Présentation SRCE (format odp - 6.9 Mo - 30/06/2015)