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Développement Durable et Données

Baix (07) : Réactivation de la dynamique fluviale sur le Rhône, actions sur les marges alluviales de Baix et la lône de Géronton

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publié le 3 avril 2018 (modifié le 16 août 2018)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01143
-  Dossier reçu complet le 30/03/2018 (format pdf - 7.6 Mo - 03/04/2018)
-  Décision motivée du 27/04/2018 (format pdf - 88.6 ko - 27/04/2018)
- ce dossier fait l’objet d’un recours en date du 03/07/2018 (format pdf - 1 Mo - 12/07/2018) .
-  Nouvelle décision motivée du 16/08/2018 (format pdf - 106.7 ko - 16/08/2018)