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Prévention des Risques
 

Air

Impacts des installations classées sur l’air et action de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes dans ce domaine.
 
 
Émissions atmosphériques industrielles
La qualité de l’air extérieur est un problème majeur de santé environnementale. Certaines activités industrielles sont à l’origine d’émissions dans l’air de polluants chimiques que sont les oxydes d’azote, oxydes de soufre, poussières, métaux, et d’autres substances pouvant avoir des effets sur la santé, les végétaux ou le réchauffement climatique.
 
Installations de combustion
La combustion est utilisée dans de nombreux domaines pour de la production d’énergie sous forme d’électricité ou de chaleur. Les installations de combustion relèvent de la réglementation des installations classées au-delà d’une certaine puissance et en fonction du/des combustibles consommés. Des arrêtés ministériels définissent alors les prescriptions que doivent respecter ces installations.
 
Surveillance des émissions atmosphériques industrielles
Une installation classée pour la protection de l’environnement peut faire l’objet de contrôles. Le but est de vérifier la conformité réglementaire de l’installation afin de protéger les intérêts visés à l’article L 511-1 du code de l’environnement. Ce sont les inspecteurs de l’environnement qui réalisent ces contrôles.
 
Pics de pollution atmosphérique
En cas d’épisode de pollution, certains sites industriels sont contraints d’appliquer des mesures de réductions de leurs émissions dans le cadre de l’arrêté du 26 mars 2014 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant.
 
Les droits d’émission de gaz à effet de serre
La DREAL est en charge de l’information des industriels et du contrôle du respect des procédures de calcul des allocations de quotas de dioxyde de carbone (CO2) par les exploitants.