Urbanisme
Clermont-Ferrand (63) : Construction d’un nouveau lycée professionnel
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1938 Dossier reçu complet le 10/05/2019 pdf - 6.7 Mio nlac examen cas par cas cerfa 14734 03 v2 pdf - 919.7 kio nlac examen cas par cas complements pollution 100519 pdf - 69.9 kio nlac examen cas par cas plan de gestion pdf - 17.1 Mio Décision signée le 11/06/2019 pdf - 2 Mio
14 mai 2019
Chevry (01) : Zone artisanale les Grands Prés - Lotissement de 10 lots réservés à l’accueil d’activités économiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01960 Dossier reçu complet le 03/05/2019 zip - 13.7 Mio Décision motivée du 04/06/2019 pdf - 99.9 kio
13 mai 2019
Pontcharra (38) : Opération de rénovation urbaine du quartier Bayard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01946 Dossier reçu complet le 06/05/2019 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 22/05/2019 pdf - 99.9 kio
7 mai 2019
Champagne-au-Mont-d’Or (69) : Projet de réaménagement du pôle innovation et recherche du Groupe SEB
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01958 Dossier reçu complet le 03/05/2019 zip - 23.1 Mio Décision motivée du 03/06/2019 pdf - 98.3 kio
7 mai 2019
Rillieux-la-Pape (69) : Construction d’un bâtiment de bureaux au 840 route du Mas Rillier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01945 Dossier reçu complet le 30/04/2019 zip - 9.2 Mio Décision motivée du 23/05/2019 pdf - 90.5 kio
3 mai 2019
Montrond-les-Bains (42) : Aménagement de la gare et ses abords
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1931 Décision signée le 21/05/2019 pdf - 91.2 kio Dossier reçu complet le 17/04/2019 pdf - 6.9 Mio
30 avril 2019
Pont Du Château (63) : Aménagement d’un quartier d’habitat sur le secteur de la Varenne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-1939 Dossier reçu complet le 18/04/2019 zip - 763.4 kio Pour des raisons de poids de fichier la notice environnementale jointe au dossier ne peut être mise en ligne. Elle est disponible sur simple demande. Décision motivée du 23/05/2019 pdf - 78.5 kio
24 avril 2019
Vallon-en-Sully (03) : Création bâtiment commercial
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-1917 Dossier reçu complet le 09/04/2019 pdf - 10.6 Mio Décision signée le 14/05/2019 pdf - 79 kio
24 avril 2019