Urbanisme
Empurany (07) : Aménagement d’une aire de camping-cars et d’une aire de jeux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02096 Dossier reçu complet le 22/07/2019 7z - 24.7 Mio Décision motivée du 07/08/2019 pdf - 1.2 Mio
22 juillet 2019
Jonage (69) : Constuction extension du site Aredem
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02090 Dossier reçu complet le 16/07/2019 zip - 3.8 Mio Décision motivée du 14/08/2019 pdf - 1.2 Mio
22 juillet 2019
Jonage (69) : Projet de construction d’un magasin LIDL avec parking ouvert au public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02087 Dossier reçu complet le 15/07/2019 pdf - 1.7 Mio Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.2 Mio
22 juillet 2019
Chezy (03) : Modification du carrefour RD779 avec l’accès au Sictom Nord Allier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02081 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 3.2 Mio Décision motivée du 30/07/2019 pdf - 1.8 Mio Nota : L'ensemble des pièces annexes ont été jointes au dossier. Elles n’ont pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à (…)
22 juillet 2019
Samognat (01) : Défrichement pour construction d’un merlon acoustique et récupérateur de plomb au stade de tir RENE JAUD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02100 Dossier reçu complet le 18/07/2019 7z - 20.1 Mio Décision signée le 26/09/2019 pdf - 1.9 Mio
22 juillet 2019
Chassiers (07) : PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01616 Dossier reçu complet le 19/07/2019 pdf - 8 Mio Décision signée le 19/09/2019 pdf - 170 kio
19 juillet 2019
Modane (73) : Extension zone d’activités Terres Blanches
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02088 Dossier reçu complet le 16/07/2019 zip - 7 Mio Décision motivée du 20/08/2019 pdf - 2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 17/10/2019. Décision motivée du 17/12/2019 pdf - 1.4 Mio
17 juillet 2019
Lyon 8ème (69) : Projet construction neuve : logements, commerces, école, bureaux - Rues Nieuport, Mermoz et Desparmet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02082 Dossier reçu complet le 10/07/2019 - partie 1 zip - 9.2 Mio Dossier reçu complet le 10/07/2019 - partie 2 pdf - 16 Mio Décision motivée du 02/08/2019 pdf - 1.3 Mio
12 juillet 2019