Urbanisme
Les Belleville (73) : Aménagement de la piste Jérusalem
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02133 Dossier reçu complet le 01/08/2019 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 22/08/2019 pdf - 1.2 Mio
2 août 2019
Le Haut Breda (38) : Enneigement du bas de la piste CRET GRANIER
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02131 Dossier reçu complet le 29/07/2019 zip - 5 Mio Dossier retiré le 16/08/2019
2 août 2019
Portes-lès-Valences (26) : Construction d’une messagerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02130 Dossier reçu complet le 30/07/2019 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 19/08/2019 pdf - 1.3 Mio
1er août 2019
Megève (74) : Projet de reprise des pistes des Coqs et de Bel Ava sur le domaine skiable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02127 Dossier reçu complet le 30/07/2019 pdf - 387 kio Annexes zip - 1.6 Mio Décision motivée du 21/08/2019 pdf - 1.2 Mio Nota : L’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur (…)
1er août 2019
Courchevel (73) : Création d’un raccord de piste au pied de l’hôtel l’Ecrin Blanc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02120 Dossier reçu complet le 29/07/2019 pdf - 836 kio Annexe pdf - 5.7 Mio Décision motivée du 19/08/2019 pdf - 1.2 Mio
31 juillet 2019
Saint-Chamond (42) : Construction d’une salle omnisports
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02121 Dossier reçu complet le 29/07/2019 pdf - 4.4 Mio Décision motivée du 30/08/2019 pdf - 1.9 Mio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (…)
31 juillet 2019
Bertignat (63) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02116 Dossier reçu complet le 26/07/2019 pdf - 3.8 Mio Annexe pdf - 13.2 Mio Décision motivée du 27/08/2019 pdf - 1.6 Mio
30 juillet 2019
Devesset (07) : Création d’un parking de 300 places (VL) en terrain naturel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02109 Dossier reçu complet le 24/07/2019 pdf - 2.9 Mio Annexe pdf - 5.4 Mio Décision motivée du 27/08/2019 pdf - 1.9 Mio
30 juillet 2019