Urbanisme
Araches-la-Frasse (74) : Aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1462 Décision à rendre le 3/10/2018 Dossier reçu complet le 29/08/2018 7z - 2.7 Mio Décision motivée du 27/09/2018 pdf - 86 kio
30 août 2018
Sallanches (74) : Construction des bâtiments de la tranche ferme 2 et de parkings souterrains sur la ZAC de l’Espace Central
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01453 Dossier reçu complet le 09/08/2018 - partie 1/3 zip - 15.9 Mio - partie 2/3 zip - 16.3 Mio - partie 3/3 zip - 21.8 Mio Décision motivée du 07/09/2018 pdf - 133.8 kio
22 août 2018
Vals-près-le-Puy (43) : projet d’aménagement de voirie et réseaux dans le cadre du Projet Urbain Partenarial (PUP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01450 Dossier reçu complet le 08/08/2018 pdf - 12.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 12/09/2018
14 août 2018
Andancette (26) : Construction de bâtiments avec couverture photovoltaïque sur un site industriel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-KKP-01333 Dossier reçu complet le 08/08/2018 pdf - 16.2 Mio Décision signée le 05/09/2018 pdf - 81.1 kio
14 août 2018
Villefranche-sur-Saône (69) : Extension de la surface commerciale LIDL et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01445 Dossier reçu complet le 08/08/2018 zip - 14.3 Mio Décision motivée du 07/09/2018 pdf - 162 kio
14 août 2018
Saint-Donat-sur-L’Herbasse (26) : Transfert de la station de service Super U
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01446 Dossier reçu complet le 08/08/2018 zip - 3.7 Mio Décision motivée du 12/09/2018 pdf - 87.9 kio
13 août 2018
Le Poët-Célard - Truinas (26) : Construction d’un hangar élevage type volière avec couverture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01384 Dossier reçu complet le 08/08/2018 zip - 1.1 Mio Décision motivée du 12/09/2018 pdf - 124.8 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 08/10/2018. Décision motivée du 07/12/2018 pdf - 97.6 kio
13 août 2018
Les Contamines Montjoie (74) : Enneigement de la piste Rouge du Col
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01438 Dossier reçu complet le 06/08/2018 zip - 13.8 Mio Décision motivée du 07/09/2018 pdf - 141.4 kio
8 août 2018