Urbanisme
Chomérac (07) : construction d’un centre national de pétanque et de jeu provençal
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AP-02031 / N012568/A P L'avis sera rendu au plus tard le 27/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 février 2026
Lélex, Crozet (01) : Procédure commune - Pérennisation et Diversification 4 saisons - Révision allégée n°12 du PLUiH du Pays de Gex
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AP et APP-02033-N12867 - Procédure commune L'avis sera rendu au plus tard le 30/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 février 2026
Saint-Ferréol-des-Côtes (63) : ZAE "Les Barthes "
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-02008 L'avis sera rendu au plus tard le 23/02/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026
Les Belleville (73) : Construction d’un hôtel
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-02020-N11951 L'avis sera rendu au plus tard le 15/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 janvier 2026
Saint-Jean-d’Aulps (74) : Aménagement du centre bourg - Création d’un lotissement
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AP-02010-N11223 L'avis sera rendu au plus tard le 28/02/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 janvier 2026
CADRAGE - Communes de Saint-Maurice-l’Exil et Clonas-sur- Varèze (38) : Cadrage préalable -ZAE RHONE VAREZE
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-02018 - CADRAGE L'avis sera rendu au plus tard le 12/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 janvier 2026
Mably (42) : aménagement de la ZAE de la Demi-Lieue Nord
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-02007 / N 010734/A P L'avis sera rendu au plus tard le 22 février 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 janvier 2026
Ambert (63) : création d’un stade de rugby et piste d’athlétisme
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-02002 / N 010448/GUNENV L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 janvier 2026