Urbanisme
Saint-Sigismond (74) : Réaménagement du plateau d’Agy et mise en compatibilité du PLU de la commune de Saint-Sigismond (74) dans le cadre d’une (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01938 L'avis sera rendu au plus tard le 08/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 août 2025
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Fillinges et Nangy (74) : Procédure commune - Projet aménagement de la RD903 et mise en compatibilité de (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01936 L'avis sera rendu au plus tard le 04/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 août 2025
Ruoms (07) : extension et régularisation du camping Aluna avec défrichement pour une surface de 1,7188 hectare
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-01927 L'avis sera rendu au plus tard le 17 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Tignes (73) : Régularisation des prélèvements d’eau dans le milieu naturel (AEP, neige de culture, golf et espaces verts)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01934 L'avis sera rendu au plus tard le 01/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Die (26) : Modification de la ZAC Chanqueyras
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01926 L'avis sera rendu au plus tard le 01/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 août 2025
Clermont-Ferrand (63) : création de ZAC – quartier La Gauthière
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AP-01907 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2025
Alixan (26) : PC – ZAC de Rovaltain – Parking P4
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01932 L'avis sera rendu au plus tard le 24/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2025
Fleurieux-sur-l’Arbresle (69) : Construction d’un crématorium et d’une chambre funéraire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05973 Dossier reçu complet le 16/07/2025 pdf - 608.7 kio Décision motivée en date du 14/08/2025 pdf - 1.1 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2025