Taninges (74) : reprise de la berge rive gauche du Foron
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-KKP-1353
- Décision à rendre au plus tard le 09/08/2018
-
-
-
-
Sur le même sujet
Glaine-Montaigut (63) : réalisation d’un forage de 120 m de profondeur et installation d’un (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05010 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 5 Mo Décision à rendre au plus tard le 16 (...)
28 mars 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
26 mars 2024
Passy (74) : aménagement hydroélectrique de la Motte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05064 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 21.9 Mo Annexe vol 1 : rapport SAGE (...)
18 mars 2024
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : restauration de la Chalaronne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05056 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 18.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
11 mars 2024