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Talloires-Montmin (74) : microcentrale hydroélectrique sur un ancien captage d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04823 Dossier reçu complet le 21 novembre 2023 pdf - 9.4 Mo Décision motivée du 26 décembre 2023 pdf - 2 Mo
1er décembre 2023
Thonon-les-Bains (74) : Construction de 4 bâtiments dont 3 destinés à être une résidence personnes âgées de 132 logements et espaces communes et 1 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04265 Dossier reçu complet le 17/03/2023 pdf - 901.8 ko Complément au dossier pdf - 53.4 ko Décision motivée du 19/04/2023 pdf - 483.5 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 mars 2023
Thonon-les-Bains (74) : création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04710 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 15.4 Mo Décision du 30 octobre 2023 pdf - 417.1 ko
29 septembre 2023