DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

CSS (Commission de Suivi de Site) de SGL CARBON - Passy (74)

publié le 23 février 2021 (modifié le 9 février 2022)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 8 octobre 2010
Président : Le Préfet de Haute-Savoie
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Passy

Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
SGL CARBON

Historique réglementaire

Réunions de la CSS