DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

PPRT Vertolaye (63) - Sanofi Chimie

publié le 24 mai 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 14/06/2010
Date d’approbation : 04/04/2014

Etablissement industriel concerné
Sanofi Chimie

Communes du périmètre d’étude
Vertolaye, Marat, Bertignat

Historique Réglementaire

Cartographie

Réunions d’association

9 octobre 2013 - Réunion des POA (Personnes et Organismes Associés)

Dossier du PPRT approuvé

La CSS correspondante du PPRT

CSS Sanofi Chimie